Mes Voeux JUIN 2012

 7  Vœux déposés le lundi 25 JUIN 2012:

1      Le Château de l’Armurié à COLOMIERS.

Ancienne propriété d’Eugène Montel, Président du Conseil général de la Haute-Garonne de 1947 à 1966.

Ami de LEON BLUM qui s’y réfugia et qui y fut arrêté par la milice en septembre 1940

 

 

Sauver cette demeure de l’appétit des promoteurs immobiliers.

Aider à la décision politique.

Préserver, au sein de notre collectivité territoriale, un pan de notre histoire.

Créer un pôle départemental de  sensibilisation et de recherche sur  la protection de l’environnement.

Le Conseil Général vient de publier un formidable ouvrage sur la Prison Saint-Michel, un lieu de mémoire au cœur de Toulouse. Dans l’édito, le Président du notre collectivité locale affirme à juste titre : «  Le combat contre l’oubli est un engagement permanent à débusquer les formes les plus insidieuses des assauts du temps. Nulle raison ne saurait prévaloir sur cet axiome fondamental sous peine d’ouvrir les voies d’un avenir sans racine ni assise, sans histoire ni mémoire, sans horizon ni lendemain ».

Ces propos pour sauvegarder cette mémoire honorent notre Président car ils vont dans le sens de l’intérêt général.

Cependant, il existe tout près de chez nous, à Colomiers, un autre lieu de mémoire remarquable.

Il s’agit du Château de l’Armurié, aujourd’hui en proie à un projet immobilier de construction de 68 appartements de luxe, le défigurant à jamais.

Et pourtant son histoire est exceptionnelle. En effet, le domaine de lArmurié est acté dans des documents notariés avec certitude dès le XVII° siècle.

Des références de propriétés le mentionnent peut-être bien dès les XIV° et XV° siècles. Le nom de lArmurié pourrait venir dun propriétaire fabricant de cottes de mailles au Moyen Age.

Le domaine fut la propriété de familles qui comptèrent un capitoul et un trésorier général de France au XVIII° siècle, un négociant toulousain après la Révolution et un banquier- député de Toulouse au XIX° siècle.

Après plusieurs ventes à la fin du XIX° et au début du XX° siècle, il fut vendu à la famille Massardy en 1934. Mme Massardy était la fille de Eugéne Montel, Député-Maire de Colomiers (1945-1966) et Président du Conseil Général de la Haute-Garonne qui y a vécu jusquen 1966.

En juin 1940, pendant la sombre période de la débâcle, cest à lArmurié que se réfugie Léon Blum, ancien Président du Conseil du Front Populaire en 1936, auprès de son ami Eugène Montel.

La maisonnée de Montel sorganise dans la gigantesque pagaille dun Toulouse débordant de réfugiés. « Et voilà Léon Blum accroché tous les soirs au poste de radio de lArmurié, déchiffrant à travers les borborygmes brouillés qui parviennent de Londres les premiers signes despoir » en a relaté Eugène Montel. 

La police du nouveau régime de Vichy repère et surveille la maison où Léon Blum a trouvé refuge et sera arrêté: “ La maison était repérée, surveillée. Bientôt, dénormes forces de police, dirigées en personne par le Directeur de la Sûreté Nationale cernèrent la demeure et dès septembre 1940 nous prenons le chemin des prisons de létat ”, dixit Léon Blum.

        Eugène Montel considéra en 1965 que les visites quotidiennes de Vincent Auriol et le carré de socialistes qui vit chez son gendre (ndlr: M. Massardy au château de lArmurié) étaient constitutifs dun réseau résistant ”.

 

Deux propositions majeures:

      • Envoyer un signal très fort pour inviter la municipalité de Colomiers à  revenir sur sa décision.
      • Faire une proposition d’achat pour sauvegarder ce remarquable patrimoine en le transformant en un véritable lieu de mémoire articulé avec un lieu de sensibilisation  au respect de l’environnement. Un projet que le Syndicat mixte pour l’environnement pourrait, en partie,  prendre à bras le corps.

En effet, le Château de l’Armurié pourrait devenir un pôle d’excellence de recherche et de promotion de toutes les initiatives en faveur du respect de notre environnement dans les domaines de l’habitat, des transports, de l’énergie, de circuits courts….. Le parc offrirait également un espace magnifique pour développer des initiations et des formations aux techniques de maraichage pour les jeunes et à la culture des plantes anciennes voire rares en partenariat avec l’école d’agriculture de Purpan.

Un lieu unique et exemplaire en lien direct avec toutes les déclarations visant à laisser à nos enfants, outre un lieu de mémoire, un lieu d’anticipation et de préparation à l’avenir.

Il serait inadmissible de se satisfaire d’une simple plaque  commémorative.

Il est encore temps de réagir et de construire ensemble un projet alternatif à une destruction annoncée. Le parc ouvert au public n’est qu’une béquille pour faire avaler ce projet immobilier.

Deux poids, deux mesures pour la Prison Saint-Michel et le Château de l’Armurié ?

2   Sécurisation du collège Voltaire de Colomiers

Le 4 novembre 2010, le Conseil Général avait été destinataire d’un courrier relatant de graves problèmes de sécurité au collège Voltaire de Colomiers. La Principale du collège avait alerté sur la perméabilité de l’établissement et exposé le coté vétuste et obsolète du portail d’entrée.Une reconfiguration complète de l’entrée du collège est devenue prioritaire pour l’ensemble des parents et de la communauté éducative. Dans une réponse du Conseil Général en date du 20 décembre 2010, le Conseil Général avait indiqué que ces travaux de sécurisation devaient être réalisés en 2011.En ce 25 juin 2012, les travaux n’ont pas encore été effectués.

A priori, les travaux devraient être déjà programmés pour les jours qui viennent. Devant l’inquiétude grandissante de l’ensemble des acteurs du collège, serait-il possible d’indiquer de manière précise, la date d’exécution de la réhabilitation de l’entrée du collège Voltaire de Colomiers?

 

3   Révision 2012 du schéma départemental daccueil des gens du voyage de la haute Garonne.

Révision 2012 du schéma départemental daccueil

des gens du voyage de la haute Garonne.

 Disparition des aires de petits passages

Inscrire dans les PLU le besoin de sédentarisation des familles

                        La loi Besson version 2000 prend en compte les besoins des gens du voyage dans sa totalité. Elle prévoit plusieurs types dhabitats pour répondre aux besoins : aires daccueil et terrains de grand rassemblement obligatoires et préconisations de création daires de petits passages et de terrains familiaux. Obligations et préconisations étaient inscrites dans le schéma départemental daccueil des gens du voyage de 2003.

Révision 2012 du schéma départemental :

  • il manque 40% de places (398) dans des aires daccueil qui devaient être créées. Aucune commune na été sanctionnée pour non application de la loi depuis 2003.
  • 800 familles ont été recensées vivant sur des terrains familiaux ou habitats adaptés. Un seul terrain familial à ce jour est reconnu officiellement. Ce nouveau schéma donne des moyens financiers conséquents aux communes qui souhaitent réaliser des terrains familiaux. Toutefois, Il ny a pas dobligation à créer ces types dhabitat.
  • En 2003, il était prévu en Haute Garonne, cinq terrains de grand rassemblement. Un terrain provisoire est ouvert actuellement. Le nouveau schéma départemental confirme le besoin des cinq terrains.
  • Les aires de petits passages inscrits dans le schéma départemental 2003 ont totalement disparus dans la révision du schéma 2012.

Les familles ne pouvant avoir accès aux aires de petits passages vont se retrouver systématiquement redirigées vers les aires de grand rassemblement ainsi que les utilisateurs des aires daccueil qui ferment durant lété.

Les aires de grand rassemblement ne sont pas adaptées pour recevoir des publics multiples. En effet, mettre sur un même espace géographique, des familles qui fêtent un mariage, dautres qui se rassemblent pour un décès, des missions évangélistes,  des personnes qui nont rien dautres pour stationner entraînera des conflits accentués par des conditions sanitaires précaires. Ces types déquipement ne correspondent pas à la définition de la loi Besson 2000. Ce rassemblement de population non choisi rendra ingérable les terrains de grand rassemblement. Les rédacteurs du schéma départemental (état et conseil général) se verront dans lobligation de faire intervenir des ONG spécialisées. Il est essentiel de répondre au besoin des aires de petits passages. Il est impératif que lensemble des acteurs (association des gens du voyage, ONG, syndicats, .) soient consultés et associés aux commissions de révision du schéma départemental.

Je propose que les familles recensées dans les terrains familiaux, non encore reconnues, puissent continuer à vivre sur leur propre terrain et que les expulsions cessent.

                         Face à une situation de tensions locales, face au respect de lobligation du droit à la diversité de lhabitat,  il y a nécessité dinscrire dans les PLU le besoin de sédentarisation des familles ainsi que les aires de petits passages.

4 ARRÊT des épandages d’insecticides par voie aérienne dans notre département

La Directive européenne du 21 octobre 2009, interdit totalement l’épandage de pesticides par voie aérienne (par avion ou par hélicoptère).

La loi Grenelle 2 du 13 juillet 2010 dans son article 103 interdit totalement la pulvérisation de pesticides par voie aérienne.

Cependant, en France, un arrêté du 31 mai 2011 autorise les préfets à accorder des dérogations annuelles. Cette année huit cents opérations dépandages aériens de pesticides ont été demandées sur nos territoires.

Les Préfectures ont ordonné une consultation publique (étape réglementaire préalable et obligatoire) avant dautoriser certains agriculteurs à répandre des pesticides par voie aérienne pour leurs cultures (maïs et vigne).

Rappelons que la France est le 3° utilisateur mondial de produits agricoles dangereux (pesticides et autres intrants). Et que le lien entre les pesticides et la maladie de Parkinson chez les agriculteurs est clairement établi depuis le décret du 6 mai 2012.

Au niveau de la Haute-Garonne cela concerne plus de 8 000 hectares de maïs. Ces demandes ne prennent pas en compte le cadre législatif existant. Sils ont lieu, les épandages aériens de notre département se feront sur des zones Natura 2000 et à moins de 50 mètres des habitations, collèges et points de captage deau.

Je demande à notre Assemblée Départementale de solliciter le Ministre de l’Agriculture afin de mettre fin à ces demandes de dérogations et de prendre toutes les mesures nécessaires pour interdire tout épandage de produits toxiques par voie aérienne sur les cultures.

 

5  Transport et carte scolaires pour les enfants De Saint-Martin du Touch

Lors de la précédente assemblée départementale, j’avais déposé le vœu de la construction d’un collège à Saint-Martin du Touch en éco-construction. Il m’avait été rétorqué que les collèges de Colomiers étaient en sous effectif. Ce faisant, la construction d’un collège n’avait aucune raison d’être.

Cependant et pour mémoire, les collégiens de Saint-Martin du Touch, quartier excentré de Toulouse, sont rattachés par la carte scolaire au collège Clémence Isaure, situé au centre ville de Toulouse. Or, il n’existe pas de transports en communs directs et rapides pour aller à ce collège. Les moyens de transports existants (ligne C cadencé au mieux à la demi-heure, et bus pris dans les embouteillages) nécessitent une correspondance et une marche à pied difficile pour les collégiens notamment les plus jeunes.

Saint-Martin du Touch est géographiquement séparé de Toulouse par un obstacle naturel, la rivière Le Touch, franchissable en deux points fortement encombrés. Saint-Martin du Touch n’est qu’à quelques encablures de Colomiers. Le collège Jean-Jaurès de Colomiers est à moins de 8 minutes en autocars de Saint-Martin du Touch.

Trois propositions pour rendre plus facile la vie des collégiens de Saint-Martin du Touch :

  • Court terme : Etude pour la mise en place d’un ramassage scolaire des enfants pour aller à Clémence Isaure en concertation avec la Ville de Toulouse et Tisséo. Plus rapide et sécurisant pour tous les enfants.
  • Moyen terme : Puisque il m’avait été indiqué que les collèges de Colomiers étaient en sous-effectif :

Étude d’un nouveau périmètre  scolaire pour la rentrée 2012/ 2013 pour une affectation de tous les enfants de Saint-Martin du Touch sur les collèges de COLOMIERS. Rattacher les collégiens de Saint-Martin au collège Jean Jaurès, à Colomiers, beaucoup plus proche, desservi directement par la ligne de bus 64 à haute cadence, sur un axe non saturé par les véhicules.

  • Long terme : Demande d’une nouvelle « Etude prospective » pour anticiper la saturation des collèges de Colomiers au regard de la montée exponentielle du nombre d’habitants autant sur Colomiers que sur le secteur de Saint-Martin du Touch. La construction d’un collège ne serait-elle pas alors indispensable? Si les données s’avèrent aller dans le sens d’une construction, il serait alors indispensable de procéder à une réserve foncière.

 

6 LEVÉE DES SANCTIONS A L’ENCONTRE DES ENSEIGNANTS DU PRIMAIRE EN RÉSISTANCE

A monsieur le Ministre de l’Education Nationale

Le 28 janvier 2009, l’Assemblée Départementale de la Haute-Garonne adoptait un vœu de solidarité avec Alain Refalo, professeur des écoles à Colomiers, et plus généralement avec le monde enseignant.

Ce vœu, présenté par M. Georges Méric et les membres du groupe socialiste, demandait la levée des sanctions en cours contre les enseignants qui refusaient d’appliquer à la lettre les dispositifs des nouvelles réformes, dispositifs contraires à l’éthique de leurs missions d’éducateur et d’enseignant.

Tout particulièrement, le mouvement de résistance initié par Alain Refalo avec sa lettre « En conscience, je refuse d’obéir » (6 novembre 2008) soutenait l’aide spécialisée des enseignants du RASED en n’appliquant pas à la lettre le dispositif de l’aide personnalisée que le ministère a imposé pour supprimer progressivement les RASED.

Aujourd’hui, de nombreux rapports et enquêtes ont montré l’inefficacité de l’aide personnalisée, tandis qu’est reconnue l’importance de l’aide spécialisée des RASED en direction des enfants en difficulté.

De même, les enseignants du primaire en résistance ont boycotté la passation des évaluations nationales ou n’ont pas fait remonter les résultats  à leur hiérarchie. La finalité de ces évaluations était d’introduire à terme une culture de la compétition au sein des écoles et de mettre en concurrence les établissements scolaires sur la base de résultats peu fiables. Dès son arrivée au ministère de l’Education Nationale, Vincent Peillon s’est engagé à abroger les évaluations nationales dans le primaire dès l’an prochain et a demandé la non remontée des résultats pour celles de cette année.

Les milliers d’enseignants du primaire qui ont participé à ce mouvement inédit de résistance pédagogique ont agi en conscience pour répondre aux attaques sans précédent portées à l’école par le précédent gouvernement : suppression de milliers de postes d’enseignants, destruction des RASED, autoritarisme sans précédent à l’encontre des personnels, atteinte à la liberté pédagogique (nouveaux programmes, évaluations nationales, aide personnalisée), développement du fichage informatisé (base élèves, livret personnel de compétences).

Comme le soulignait le vœu de l’Assemblée départementale, « l’absence de dialogue et de concertation nourrissent la volonté de résistance de tous les acteurs de l’école » […] « Comment, dans ce contexte, ne pas comprendre que se multiplient des initiatives de désobéissance ? ».

Les premières annonces du ministre de l’Education Nationale sont le signe d’une reconnaissance de l’action et des revendications des enseignants du primaire en résistance : projet de réforme des rythmes scolaires, abandon des programmes de 2008, suppression des évaluations nationales, arrêt des suppressions de postes, réhabilitation des RASED.

Pour avoir agi en résistance pédagogique, des centaines d’enseignants ont été sanctionnés par des retraits de salaires. Certains, comme Alain Refalo, ont été sanctionnés sur le plan disciplinaire (abaissement d’échelon, suspension, mutation, etc.). Ces sanctions ont toujours des effets pénalisants sur la carrière de ces enseignants.

C’est pourquoi, dans un souci de justice, l’Assemblée Départementale demande au ministre de l’Education Nationale la levée des sanctions disciplinaires et financières disproportionnées infligées aux enseignants du primaire en résistance qui ont pris des risques pour défendre les valeurs de l’école de la République.

 

7  Les  Routes Départementales 24 et 82 derniers verrous contre le projet du Méga Centre commercial des Portes de Gascogne

L’an passé, j’avais déposé un vœu concernant le projet du Méga centre commercial «  les Portes de Gascogne ». Un vœu qui ne portait pas sur la forme du projet  présenté mais bel et bien sur le fond. En effet, je vous avais indiqué que sur le fond, ce projet présentait de grandes contradictions avec le respect de l’environnement, l’absolue nécessité du développement de circuits courts et la dénonciation de ces capitaux qui n’ont pas d’autre vocation que d’entretenir une spéculation financière.

Aujourd’hui, mon propos se positionne essentiellement sur le plan technique.

En effet, le conseil général a autorisé le syndicat SIDEXE de Plaisance du Touch à réaliser des travaux sur la route départementale RD24.

Je rappelle que cette route est une voie structurante pour le département. Selon une étude menée en 2008 par le cabinet SETEC, elle assurait environ 20.000 déplacements par jour dans chaque sens.

Ces travaux ont eu pour effet de fermer cette route à la circulation dans le sens Plaisance vers Pibrac.

Le tracé, actuellement proposé comme alternative est la rue Pierre et Marie Curie. Cette voirie n’est pas dans le domaine public. Elle appartient à une structure (le SIDEXE) en cours de dissolution.

Les travaux ont été justifiés par une soi-disant mise en sécurité du nouveau trajet de bus 55, mais en réalité, nous savons tous que l’objectif est de céder aux promoteurs privés le terrain de cette route départementale pour permettre la construction du centre commercial « des portes de Gascogne ».

Si l’on avait dû mettre en sens unique les routes départementales à chaque fois qu’un bus devait la traverser, nous n’aurions plus aucune route à double sens en France.

Pouvez-vous nous donner des éléments d’appréciation de la lisibilité des trajets proposés dans ce secteur : entre la Salvetat, Pibrac, Colomiers et Plaisance ?

Pouvez-vous nous dire également quel avenir sera réservé à la route départementale 82 qui traverse elle aussi le futur projet. Sera-t-elle cédée ? Sera-t-elle déplacée aux frais du contribuable pour favoriser le développement d’un équipement porté par des fonds d’investissement privés?

Tout le monde sait que les routes départementales de ce secteur sont le dernier verrou des Portes de Gascogne.

Les céder, c’est être favorable à ce projet d’un autre temps, d’une époque révolue où l’énergie bon marché coulait à flot. Beaucoup de grandes enseignes ne s’y trompent pas puisque l’heure des commerces de proximité et à taille humaine dans les villes est revenue !

 

 


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